Le contrat de mariage est le document notarial signant la convention en vue d’un mariage entre les deux parties. Ce document est extrêmement intéressant pour connaître la situation de la famille (parents vivants ou morts), mais aussi la composition de l’apport de chaque partie (composition des dots, statuts des biens, succession).

Sous l’Ancien Régime, signer des documents en présence d’un notaire est très fréquent. Quelle que soit la classe sociale des parties, un contrat est signé avant mariage. Avant signature, la famille des futurs époux négocient les échanges et fixent l’avenir de leurs enfants. A noter que depuis 1850, si un contrat a été passé, il est mentionné dans l’acte de mariage avec nom et résidence du notaire ainsi que la date.

Contrat de mariage

Composition d’un contrat de mariage:

Un contrat de mariage est généralement constitué toujours de la même manière:

  • Un préambule où le notaire fait acte de foi et précise les mentions relatives à l’acte (date, état civil des époux (nom, prénom, date et lieu de cérémonie, domicile et profession)  et familles). Il termine par l’autorisation et le consentement des parents.
  • Les promesses formelles de mariage, en présence des témoins
  • Le choix du régime matrimonial
  • L’apport de chacun des futurs (Dot)
  • Mention des témoins et signatures

A partir de 1804 et le Code Civil ( ou Code Napoléon), les actes se structurent par articles distincts. Différents régimes matrimoniaux feront leur apparition au fur et à mesure.

Dans ma généalogie, j’essaye au maximum d’utiliser les contrats de mariages. C’est un nid d’informations sur la vie de nos ancêtres. Par exemple, mes ancêtres tarnais n’avaient que des dots minimes si l’on compare aux dots de mes ancêtres de la Marne. Dans le contrat  Delamare/Aubergé , on retrouve en apport plusieurs comptes et titres, mais aussi des pièces de terre et différents animaux. Mais on verra ça plus tard!